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MENTIONS LEGALES

CONDITIONS GENERALES DE VENTES

L'atelier est ouvert de 9h à 12h & de 14h à 18h , tous les jours sauf dimanche et jours fériés.
Les visites à l'atelier doivent se faire de préférence sur rendez-vous.Par telephone ou Mail ou au hazard du temps

Prix des marchandises

Nous n'accordons pas de remise quantité sur les marchandises Céradel en raisin des coûts de transport.

Commandes:

en cas de contestation sur la qualité de nos produits, la responsabilité de l'atelier ne saurait être engagée au delà de la valeur de la marchandise en question. Pour tout litige le tribunal de commerce de Vannes est compétant.

Expédition par la poste:

Livraisons régionales ou dépannage:frais de déplacements

S'effectue avec notre camionnette, à raison de 0.33ct€ HT/kilomètre.

Réparation des fours Césame:

Main d'oeuvre 45€ TTC/heure,pièce détachées :prix usine +frais de port.

Réception des marchandises à votre domicile:

Nos marchandises voyagent aux RISQUES ET PERILS DU DESTINATAIRE"art.100 du code de commerce"Nous vous prions instamment:

I:Sur le bordereau présenté par le transporteur,des réserves imprécises ou de caractère systématique,tel que:"sous réserve de déballage","sous réserve contrôle quantité et qualité"etc...,apposéessur le récépissé de transport sont nulles et non avenues et n'ont aucune valeur légale.
II:Le destinataire est tenu de confirmer au transporteur ses reserves motivées par lettre recommandée,postée dans les trois jours ouvrables, qui suivent celui de la réception de la marchandise"art.105 du code du commerce".
III:Ensuite:une copie de votre lettre recommandée devra nous être adressée sur laquelle vous nous préciserez si vous souhaitez que la marchandise détériorée ou manquante vous soit réexpédiée.Cette nouvelle expédition fera l'objet d'une facturatin normale.Dès que le transporteur nous informera qu'il prend bien en charge le dédommagement,nous procéderons, à hauteur de ce dédommagement, au rembourssement de la marchandise avariée ou manquante en vous adressant un avoir à déduire de votre prochaine facture ou un chèque du montant du dédommagement

CONDITIONS DE PAIEMENT:

Tous les réglements doivent être libellés à l'ordre de ATELIER"ARTS CERAMIQUES" ou Mr Alain Gauchet

POUR LA FRANCE

POUR L'EUROPE:

Contre rembourssement ou par mandat postal,chèque bancaire français,virements bancaires intra communautaires en euro.